Mentions Légales


Informations relatives à l’éditeur et l’hébergeur du site

La Société PULSE-WARE, MICRO-ENTREPRISE, dont le siège social est à IMPHY (58160) 3 Impasse Edith Piaf, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nevers sous le numéro 851 796 599 R.C.S Nevers représentée par Monsieur Emmanuel ROMAIN.

Adresse e-mail : [email protected]

L'hébergeur du site www.animoscope.com est la société Digital Ocean, dont le siège social est situé 101 Avenue of the Americas, New York 10013, Etats-Unis d’Amériques, dont l’adresse électronique (email) est [email protected]


Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (CGU)


Préambule

PULSE-WARE invite les Utilisateurs à lire attentivement les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les "CGU"). Les photographies ou graphismes présentés sur le Site Internet ne sont pas contractuels.

Article 1. Loi applicable

En cas de litige à l'exécution des présentes CGU qui ne peut être réglée à l'amiable sera soumis au droit français aux tribunaux de Nevers.

Article 2. Mise à jour des CGU

PULSE-WARE se réserve la faculté de modifier les CGU à tout moment.La communication de la nouvelle version des CGU, vaut acceptation de celles-ci.

Article 3. Relations clients

Pour toute information, question ou réclamation, le client peut s'adresser du lundi au vendredi, 24h/24 à l'adresse e-mail: [email protected]



Publié le 2er avril 2025

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